Organisez & Optimisez le financement de votre R&D

Organisez & Optimisez
le financement de votre R&D

La stratégie de développement de votre entreprise implique des coûts élevés de dépenses de Recherche, de Développement et d’Innovation.
Grâce aux dispositifs fiscaux et sociaux proposés en France, réduisez ces coûts de 50 % en moyenne.

Pour qui ?
  • Les Responsables R&D (CTO), Responsables Techniques, Responsables Administratifs et Financiers (CFO).
Objectifs de la formation
  • Identifier les activités qui relèvent de la R&D selon la législation française
  • Identifier les différents dispositifs de financement proposés et adaptés à votre entreprise
  • Mettre en place et sécuriser ces dispositifs dans votre entreprise
En Bref
Durée de la formation
2 MODULES DE 2 JOURS
Nb max de personnes
6 PERSONNES
Coût du module 1
1750 €HT / Pers.
Coût du module 2
2200 €HT / Pers.

Options

  • Possibilité de former en intra sur site
  • Possibilité de suivre le module 1 uniquement
  • Possibilité de suivre le module 2 uniquement si prérequis.
  • Suivi individuel de vos projets de R&D et d'innovation
  • Pack outils CIR
  • Hotline

Programme de la formation

Module 1 : Comprendre le fonctionnement des crédits d’impôts de R&D (CIR) et d’innovation (CII)
Jour 1 :
  • Connaissances des dispositifs d’aide et d’incitation au financement de la R&D
  • Détection d’un projet innovant et identification des activités de R&D
  • Connaissances des principes fondamentaux des crédits d’impôt et de leur mise en place :
    • Comment fixer une stratégie d’entreprise ? Quels automatismes adopter ?
    • Pourquoi et comment se faire agréer auprès du Ministère de la Recherche (MESR) pour votre entreprise et vos sous-traitants ?
  • Intégration et pilotage de l’innovation dans la stratégie de l’entreprise
Jour 2 :
  • Calcul de vos crédits d’impôts (CII, CIR) en fonction de votre activité :
    • Quelles sont les dépenses éligibles ?
    • Comment chiffrer vos crédits d’impôts ?
  • Stratégie d’optimisation de vos ressources internes et externes en collaborant avec la recherche publique et privée
  • Optimisation juridique de vos contrats relatifs aux dépenses de R&D
  • Récupération des crédits d’impôts
    • Comment établir les différentes déclarations fiscales adaptées aux différents crédits d’impôts
    • Comment en optimiser le remboursement
Module 2 : Mettre en œuvre les outils justificatifs et anticiper les contrôles (fiscaux, Ministère de la Recherche)

Prérequis : module 1 ou expérience antérieure

Jour 1 :
  • Mise en place des outils d’encadrement et de suivi de la R&D
  • Formalisation des travaux et mise en œuvre des rapports justificatifs du CIR :
    • Le rapport scientifique et technique
      • Identification des sujets de R&D
      • Collecte des informations nécessaires
      • Construction d’un état de l’art et d’une démarche scientifique
      • Organisation efficace des entretiens avec le personnel pour construire un dossier technique
    • Le rapport juridique et financier :
      • Mise en place des outils justificatifs (temps, ressources, sous-traitance, veille technologique)
      • Présentation des éléments financiers justificatifs de détermination des crédits d’impôts à obtenir
Jour 2 :
  • Sécurisation et préparation au contrôle fiscal des crédits d’impôts demandés :
    • Anticipation du contrôle fiscal avec vos équipes internes
    • Compréhension des différents niveaux de contrôle et  réponses aux demandes de l’administration fiscale
  • Présentation des textes, de leur évolution et de la jurisprudence correspondante

Pour aller plus loin

Pour compléter cette formation, nous vous invitons à suivre aussi notre module Formation aux différents crédits d’impôts auxquels vous pouvez avoir droit :
Notre formation « Protégez votre R&D et valorisez votre PI » vous permettra de mettre en place et de sécuriser ce dispositif dans votre entreprise.

Notre valeur ajoutée
  • Intervenants expérimentés (10 à 30 ans d'expérience en R&D)
  • Formateurs complémentaires (ingénieurs, PhD, experts-comptables, commissaires-aux-comptes, avocats, juristes, ...)
  • Les contenus théoriques sont suivis d’études de cas pour vous permettre de vous approprier les méthodes qui pourront être directement appliquées à votre projet.
  • Supports de formation inclus
  • Des outils de mise en place et de gestion de projet vous seront proposés
  • Offre de Hotline et de suivi individuel de vos projets (en option)
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